Déposée le 4 mars 1982 par APRIL AUTOMATES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est APRIL AUTOMATES, domicilié(e) 5, rue du Petit Robinson, 78350 JOUY-EN-JOSAS (dossier no 2002234) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA JOSSE domicilié(e) (dossier no 2002234) - France.
La marque APRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APRIL est expirée depuis le 4 mars 2002.
APRIL AUTOMATES a également déposé les autres marques suivantes : ORFEE
APRIL AUTOMATES - 5, rue du Petit Robinson, 78350 JOUY-EN-JOSAS (dossier no 2002234) - France
BUREAU D.A. CASALONGA JOSSE - (dossier no 2002234) - France
Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174405 - Publication au BOPI 1994-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32
Renouvellement sans limitation le 3 mars 1992 n°2002234 - Publication au BOPI 1992-03-03
Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174404 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription le 25 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60637 - Publication au BOPI 1992-02-25
Inscription le 25 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60635 - Publication au BOPI 1992-02-25
Inscription le 25 février 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°60636 - Publication au BOPI 1992-02-25
Inscription le 25 février 1992 - Transmission de propriété n°60634 - Publication au BOPI 1992-02-25
Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);câbles et dispositifs de commande de machines ou de moteurs;appareils servant à l'alimentation automatique de pièces pour machines et machines-outils;convoyeursL;machines-outils travaillant par enlèvement ou par déformation de métal, à commandes manuelles semi-automatiques ou automatiques;outils actionnés par un moteur;pièces détachées et pièces de rechange des objets précités.Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, électromécaniques, électrothermiques, optiques, de pesage, de contrôle et de réglage, à commandes manuelles, semi-automatiques ou automatiques;programmateur, automatiseur, appareils d'intercommunication, programmes d'ordinateur enregistrés sur bandes, cartes ou disques; pièces détachées et pièces de rechange des objets précités.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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